Éthique et Transparence
Image : Employés de CSL à Melbourne, Australie
Éthique et Transparence
Alors que nos valeurs fondamentales CSL définissent l’orientation générale de notre engagement, notre Code de conduite responsable des affaires constitue une référence plus détaillée pour concrétiser notre promesse envers les patients et la santé publique. Il incarne les normes éthiques les plus rigoureuses et s’applique à l’ensemble de notre organisation. Ce Code contribue à instaurer une culture d’excellence fondée sur l’intégrité personnelle et professionnelle, le respect d’autrui et la promotion de standards éthiques élevés.
Tous les collaborateurs ont l’obligation de suivre une formation dédiée au Code, ainsi qu’au nouvel outil de prise de décision éthique développé par CSL. Ces deux modules d’apprentissage en ligne sont proposés en 14 langues, afin de répondre à la diversité de notre effectif mondial.
En juin 2021, CSL a publié son Code de conduite des tiers (le Code des tiers). Ce document vient compléter le Code de conduite de CSL en intégrant les principes de l’Initiative pour la chaîne d’approvisionnement pharmaceutique, lesquels s’appuient notamment sur les normes internationales du travail issues des conventions relatives aux droits de l’Homme.
Le Code des tiers définit nos attentes en matière de conduite éthique pour l’ensemble des parties externes agissant au nom de CSL, y compris les fournisseurs. Il est mis à disposition en plusieurs langues afin d’en garantir l’accessibilité tant pour les fournisseurs que pour leurs collaborateurs.
Conformément à son Code de conduite, CSL s’engage à garantir à ses collaborateurs, prestataires, fournisseurs et partenaires commerciaux la possibilité de signaler toute préoccupation relative à un comportement inapproprié et à faire en sorte que ces signalements fassent l’objet d’un examen rigoureux. Cet engagement est concrétisé par la mise en œuvre de la Politique Speak Up de CSL.
La Politique Speak Up prévoit divers mécanismes de signalement, notamment un service d’assistance téléphonique et en ligne disponible 24h/24 et 7j/7 à l’échelle mondiale. Ce dispositif permet aux collaborateurs, prestataires, fournisseurs et partenaires commerciaux de formuler leurs préoccupations de manière confidentielle, et, lorsque la législation locale le permet, de façon anonyme, sans risque de représailles ou de préjudice.
Le Conseil d’administration, en collaboration avec le Comité d’Audit et de Gestion des Risques (ARMC), assure la supervision des signalements effectués dans le cadre de cette politique. Le Conseil et le Comité reçoivent régulièrement des rapports sur les incidents significatifs déclarés ainsi que des informations relatives à l’efficacité globale de la Politique Speak Up au sein du Groupe.
Marketing Responsable
La manière dont les entreprises pharmaceutiques interagissent avec les professionnels de santé constitue un enjeu majeur pour le secteur. Outre les lois et réglementations encadrant les pratiques promotionnelles, de nombreuses organisations professionnelles à travers le monde ont établi des codes de conduite visant à régir ces interactions. Nos pratiques s’inscrivent dans le respect de ces codes et des principes éthiques qui les sous-tendent. Nous nous engageons à respecter l’ensemble des lois et réglementations locales en vigueur dans chacun des pays où nous exerçons nos activités.
Chaque interaction fait l’objet d’une évaluation rigoureuse, dans le souci constant de présenter nos produits et services de manière honnête, équilibrée et conforme à la réalité, en stricte conformité avec l’ensemble des lois applicables et des codes de conduite en vigueur. Nous avons mis en place des politiques internes et des programmes de formation à la conformité afin que les collaborateurs concernés comprennent pleinement leurs responsabilités, ainsi que celles de CSL, en matière de communication auprès des professionnels de santé.
Par ailleurs, nos dispositifs internes de contrôle et de conformité sont activement soutenus par notre équipe mondiale Éthique et Conformité, et font l’objet d’une supervision renforcée par le Comité Mondial de Conformité (GCC), les comités régionaux et le Comité d’Audit et de Gestion des Risques du Conseil d’administration de CSL.
Lutte contre la Corruption et la Fraude
CSL applique une politique de tolérance zéro à l’égard de tout acte de corruption ou de tentative de corruption, qu’il s’agisse de ses collaborateurs, représentants ou partenaires externes. Cette position est formalisée dans notre Politique de lutte contre la corruption et la fraude (ABAC Policy).
Des programmes de formation sont déployés à l’échelle du Groupe CSL afin de sensibiliser l’ensemble des collaborateurs à notre engagement ferme contre toute forme de corruption ou de pratique commerciale illicite, quels que soient le niveau ou la région où l’entreprise opère.
CSL réalise chaque année une évaluation des risques en matière de lutte contre la corruption et la fraude (ABAC Risk Assessment) à l’échelle de l’ensemble du Groupe. Cet exercice vise à garantir notre conformité avec les législations internationales en vigueur, telles que le Foreign Corrupt Practices Act des États-Unis ou le UK Bribery Act du Royaume-Uni.
Cet outil permet à CSL d’anticiper les évolutions réglementaires et les audits de conformité, en lien avec nos zones d’activité et les tiers avec lesquels nous collaborons — notamment les distributeurs, agents ou autres partenaires commerciaux.
Les résultats de cette évaluation contribuent directement à plusieurs aspects de notre dispositif de conformité, notamment les procédures obligatoires menées dans le cadre des clôtures financières semestrielles et annuelles.
Contributions à la vie publique
CSL entretient un dialogue constructif avec les représentants publics et autres parties prenantes afin de contribuer à l’élaboration des politiques publiques dans les pays où l’entreprise est implantée. Cette démarche vise à faire en sorte que les politiques adoptées tiennent compte des intérêts légitimes des nombreuses parties prenantes que nous servons et pour lesquelles nous avons une responsabilité : patients, donneurs de plasma, collaborateurs, investisseurs et communautés locales.
Les décisions relatives aux contributions politiques sont fondées sur une évaluation de la pertinence de l’engagement d’un individu ou d’un parti politique dans les débats publics touchant aux enjeux stratégiques pour CSL, tout en prenant en compte les attentes des parties prenantes et notre objectif de création de valeur partagée, au service des patients et de la santé publique.
